un conseil a tous se qui un transforme un ne pas trop écouté et faire confiance tous se qui se dit

[tome38]

je pas écouté pierre ou Paul qui vous dise (1er) acheter un autocars (2) puis faire son aménagement (3) allez ou faire venir VERITAS pour la conformité GAZ et ventilation (4) faire la pesé (5) puis faire le dossier DREAL tous en gardant l'ancien carte grise (sans faire le changement) dite vous bien si vous le faite dans cette ordre et que vous circuler sur les routes pour passé votre CT et que votre carte grise vous ne l'avez pas change 'mettre a votre nom) dans le mois qui suis votre achat vous risquer d'avoir un PV pour défaut de carte grise a votre nom et peut être immobilisation de votre véhicule voir la fourrière sauve (si vous le finissez sont aménagement+dossiers au complet dans le mois qui suis votre achat la vous garder la même carte grise puis une fois que tous est ok la faire changé a votre nom) sinon vous est obligé de changé la carte grise a votre nom vous avez 1 mois pour le faire voila maintenant vous faite comme bon vous semble a vos risque et péril

un conseil a tous se qui un transforme un ne pas trop écouté et faire confiance tous se qui se dit

[gotlib]

De toute façon même si tu changes ta carte grise dès que tu enlève un siège tu n'es plus conforme à la destination du véhicule.
Sans les sièges ce n'est plus un véhicule de transport de personnes mais un véhicule qui n'existe pas réglementairement.
On doit en premier lieu demander au constructeur l'autorisation de le déclasser de tcp en pl au risque d'avoir fait un aménagement pour rien. Etc.etc.etc.
Il est toléré que nous puissions circuler pour aller au contrôle technique et à la Dreal mais bien sur avec une assurance...
Pas la peine de polémiquer car il n'y a pas de solution réglementaire.
A part de faire les déplacements par un garage PL avec les plaques en W...
Erik

[lion76]

Salut,est ce qu'après étre déclasser (PL)tu peux circuler? en ayant permis et assurance bien sur,
ça ne me sert a rien mais juste pour étre au courant.

[tome38]

si vous avez encore des doutes lisez ceci vous comprendrez le pourquoi.
http://i84.servimg.com/u/f84/11/52/25/89/lettre10.jpg

[gotlib]

Si tu te fais contrôler même si tu as la carte grise à ton nom de toute façon ton véhicule n'est plus en règle. Mais pour un agent de la force publique c'est suffisant. Un permis D, une carte grise à ton nom et une assurance en cours et pour lui il n'y a pas de problème. Par contre, ton contrôle technique ne sera plus valable au bout de 6mois (les tcp passent toi les 6mois). Sauf si tu ne fais rien du tout et que tu laisses tous les sièges....
Tu as raison en disant qu'il faudrait changer la carte grise mais dans les faits personne ne fait ça. Personnellement j'ai fait comme tout le monde, j'ai changé ma carte grise après mon aménagement et ma validation par la dreal. Sans problème.

Pour ce qui est de circuler une fois déclassé, je suppose que tu veux dire avec un permis C. Et bien non car c'est juste une autorisation du constructeur et qui ne me semble pas suffisante pour changer la destination du véhicule. Il faut faire une réception à titre isolé (RTI).
La carte grise sera donc toujours en tcp.
Mais la question peut être approfondie sur la partie rti en pl.

Erik

[tome38]

comme je les dit plus haut chacun fais comme il veut il est bien dit sur le courrier que j'ai mis ici qui faut faire 1er changement du propriétaire 2em faire sont aménagement 3em veritas et dépôt pour la RTI poids-lourds et la avec le récépissé de dépôt de dossier (DREAL) vous pouvez faire le reste , vous pouvez toujours prendre le risque de faire les contrôles sans avoir changer la carte grise c'est a vos risque est péril.

[gotlib]

Tu as raison mais dans les faits ça ne change pas grand chose.
Tu ne t'es pas fait verbalisé car ton contrôle technique était dépassé depuis 6 ans ?

[tome38]

je c'est bien que cela ne change rien m'est cela change pour les gendarmes et comme Mr de ministère public le dit bien clairement (on a 1 mois MAX pour changer la carte grise aux nom du nouveau propriétaires puis faire les transformations) non je me suis pas fais verbalisé pour le CT m'est pour défaut de changement a mon nom de la carte grise.

[gotlib]

Ok pas de problème. Comme ça tout le monde sait quelle est la règle.