places assises

[bibliobus59]

il n existe aucun texte exigeant que le nombre des passagers installés dans le vehicule soit le meme que celui inscrit sur la carte grise,vehicule c grise 7 places sans ceinture peut installer deux places en plus sans ceinture et transporter maxi 9 pers.Source Camping car magazine la loi et le CC
moi l an dernier g circulé avec cg 3 pers en étant 6 dans le vehicule sans risque apparemment.......

[jose6440]

salut marc

tu peux le faire !!!!!
mais si il y a 7 places sur la carte grise tu a le droit de transporté que 7 personnes , si tu en met 9 tu n'a pas le droit !!! si tu tombe sur un flic de sympa il te laissera repartir ,mais s'il applique le code de la route deux personnes devront descendre et tu devra payer une amande
et en plus si tu a un accident , ton assurance peux refuse de de couvrir car tu est assure pour le nombre de places carte grise "désolé c'est la loi "

a+ jose

[bibliobus59]

salut josé,a vérifier car apparemment il n existe aucun texte qui peu servir a te verbaliser,si ton véhicule est avant 2000,donc sans ceinture,tu peux transporter jusqu a 9 personnes assises .....par contre en aucun cas dépasser le PTC .lecture dans camping car INFO la loi et le camping car

[ggbdb]

hé les copains, arrêtez de réfléchir un 1er mai!!!!

Si sur une carte grise, il y a un certain nombres de personnes transportées d'écrit, vous êtes hors la loi si vous roulez avec plus de personnes à bord.

Rien à voir avec la ceinture de sécurité.

Marc, pourrais tu me préciser dans quelle ta source?
Si c'est un forum, attention, il s'y écrit tout et n'importe quoi.
Seuls les textes officiels (code de la route)font foi.

gg

[bibliobus59]

c un livre publié par camping car magazine,la loi et le camping car édition 2010

[Lonelyclo]

le code et la loi dit cela :
:high:
8 places assises + 1 conducteur

Mr Gaël au secours

A+ :have_a_nice_day:

[ggbdb]

Ce que tu cites lonelyclo, c'est le maximum de personnes transportables avec un permis B.
Plus de 9 personnes nécessitent le permis transport en commun.

Ce qui est certain, c'est qu'un véhicule ne peut transporter plus de personnes qu'il est écrit sur la carte grise.

gg

[Lonelyclo]

oui GG s'est bien cela après il faut le permis D,
ainsi que le véhicule qui va avec.
:high:
mais en revanche je sais pas pour le C1 ?
le jour ou on le verra en France...
:omg:

A+ :have_a_nice_day:

[j-loo]

Ce qui est certain, c'est qu'un véhicule ne peut transporter plus de personnes qu'il est écrit sur la carte grise.

je plussois !!

nigloo

[homecar59]

Salut, je crois avoir ce livret sur la réglementation que nous cite Marc, je regarderais dedans car je pense que ceux sont des sources officiels.
C'est vrai que ça peu parraitre louche mais bon si aucune loi ne l'interdit, c'est que c'esst autorisé ...

A confirmer

[homecar59]

Petite image pour illustrer les dire de Marc et qui sont apparement officielles... Que croire ....

loiCCPlacesAssises [800x600].jpg

@++
Ghislain

[gasmobil]

Hélas, je confirme ce que dit ce petit texte. Pour la sécurité c'est aberrant mais c'est ainsi.

Par contre, si le véhicule est pourvu de ceintures, on peut verbaliser tous ceux qui n'en utilisent pas.

A+

[homecar59]

Merci aux services de l'ordre de nous informé des réalités des faits :;^^:

Donc ce qui veux dire que moi par exemple, avec mes 7 places carte grise, je pourrait emener deux personnes supplémentaires sur le canapé placé un peu plus à l'arriére du car ?? Interressant à savoir :yaeh_am_not_durnk:

@++ Merci
Ghislain

[Lonelyclo]

C'est bien compliqué et simple à la fois.
:high:
Merci Gaël pour ton aide

A+ :have_a_nice_day:

[bibliobus59]

merci ghislain ,je me sentais seul dans mes dires !!!!

[homecar59]

De rien Marc, il faut s'entraider et se soutenir ! Et on parvient à nos fins :;^^:

[ggbdb]

Ben alors!!!

Pour ma part n'ayant pas de véhicule d'avant 1999, donc sans ceintures, mon raisonnement était limité à ceux ayant des ceintures.


Mes excuses
gg