Carte grise et certificat de déclasement

[LEXUS 88]

Bonjour,

Deux questions:

Le certificat de déclassement donner par le constructeur et obligatoire
pour le dossier DREAL si pas de modification carrosserie?

J'ai la carte grise (TCP)de l'ancien proprietaire marquer ''VENDUE LE''
Faut il que je refasse une carte grisse TCP a mon nom pour le dossier DREAL ?

Merci d'avance

[JiCé]

Le certificat de déclassement est une autorisation du constructeur pour pouvoir en faire autre chose qu'un TCP (moi j'en ai profité pour demander l'autorisation d'ouvrir l'arrière) et je ne pense pas que tu soit obligé de refaire une carte grise à ton nom pour aller au CT ou à la DREAL.

[jose6440]

salut
pour le certificat de déclassement !!, le seul fait de demandé la modification du genre l'autorisation de constructeur est obligatoire avec travaux ou sans , ( contrairement a ceux qui est dit sur un autre forum , mais celui qui l'affirme , n'a jamais homologuer aucun véhicule transforme ) , d'ailleurs c'est marquer dans les pieces a fournir , sur le dossier de demande de rti , et aucune drire ne t'acceptera le dossier sans ce document

non tu n'a pas besoin de refaite t'a carte grise , si tu est garé dans un endroit prive et que tu ne roule pas , pas de souci par contre , s'il est sur la voie publique il doit être en règle ! assure , contrôle technique etc

a+ jose

[LEXUS 88]

Merci pour vos reponse ,je vais donc faire ma demande de certificat de déclassement, cette semaine.

[jose6440]

salut

tu peut imprimer le dossier de demande RTI ici http://www.aavl.fr/images/stories/fichi ... ravane.pdf

a+ jose

[LEXUS 88]

Merci josé,
je comprend pas tous peut tu m'expliquer?

sur la RTI il et indiquer a la pieces 7:

''Pièce 7 Autorisation du constructeur (le cas échéant)
- en cas de dépassement des limites (poids et dimensions) fixées par la notice descriptive
du véhicule
- ou en cas de modifications techniques du véhicule (comme la découpe de la cabine) par
l’auteur de la transformation''

Moi je n'augmente pas le poids ni les dimensions et je ne decoupe pas le car.

[jose6440]

salut
mais tu modifie l'affectation du véhicule , il ne sera plu tcp ,et du moment que tu enlève un siège , tu fait une modification technique , tu rajoute un réservoir, sa modifie ta répartition des charges = modification technique , etc...

te pleins pas il est gratuit chez irisbus, chez vanhool c'est 500€

appelle la drire de chez toi ou une autre et tu verra

a+ jose

[gasmobil]

Je confirme les dires de José.

A+

[LEXUS 88]

Ok merci josé,

c'est bien la bonne adresse?

IRISBUS
9, allée Irène Joliot-Curie
69806 Saint-Priest CEDEX
Tél. : 04 72 79 65 00

[jose6440]

salut

c'est plutôt celle la :

IRISBUS IVECO FRANCE
Monsieur GARNIER Christian
1 rue du combats 24 Août 1944
69200 VENISSIEUX

IVECO 04 72 96 01 72

tu peux l'appeler il est très sympa , tu peux lui envoyer la carte grise par mail
il t'envoie l'attestation dessuite

a+ jose

[JiCé]

Vous pouvez trouver les adresses des principaux constructeurs dans les "Dossiers de l'AAVL" sur le site internet de l'association. http://aavl.fr/index.php?option=com_con ... Itemid=197

José peux tu me dire si les adresses qui s'y trouvent sont toujours les mêmes ? Pour IRISBUS je l'ai changée car elle était différente.

Amicalement

[LEXUS 88]

Ok merci josé je l'appelle des demain

[homecar59]

Salut Jicé,
pas mal la liste des constructeurs de car avec leurs adresses et tout ça mais il manque par exemple Jonckheere, la marque de mon bus. Suis je le seul à avoir un Jonckheere ?
J'donne les coordonées au cas où :
VDL Jonckheere Bus & Coach N.V.
Schoolstraat 50
B-8800 Roeselare
Belgium
Tel : +32(0)51-232611
Fax : +32(0)51-232790
E-mail : info@vdljonckheere.be
http://www.vdljonckheere.be

Si jamais tu veux la rajouter ...

@++
Ghislain

[JiCé]

C'est rajouté, merci Ghislain.

Si tu as un petit historique de ce constructeur, je suis preneur aussi. :have_a_nice_day:

Amicalement

[homecar59]

Merci Jicé
Si je trouve quelque choses à ce sujet, je te le ferais parvenir. Sinon pour le moment je n'en ai pas...

@++

[Lonelyclo]

Bonjour à tous,

JiCe pour Heuliez bus tu peux modifier et rajouter ceci:

- l'adresse : Parc Economique 79700 Rorthais
- pour les pièces détachés : 05.49.81.79.23
-Personne à contacter pour les papiers: Mr Genest au n°: 05.49.81.79.33 (s'est un directeur) et son mail : philippe.genest@heuliezbus.iveco.com

Autre chose dans la liste il manque : le GX 27 et le GX37H

Voilà les amis.

A+ :have_a_nice_day:

[JiCé]

Merci à homecar et à Lonelyclo.

En voilà du bon travail collaboratif et associatif. C'est comme cela que nous devons avancer.
Ensembles ! :have_a_nice_day: Chacun amenant sa pierre à l'édifice.

Amicalement

[Lonelyclo]

Mais s'est toujours avec plaisir JiCe.

Bonne soirée

A+ :have_a_nice_day:

[LEXUS 88]

Voila j'ai recu le meme jour par email mon certificat de déclasement

Des rapides chez IRISBUS :have_a_nice_day:

merci josé pour l'adresse et le télephone
Pour info Monsieur GARNIER et partis en retraite.

[gotlib]

Salut à tous,
Je suis allé faire ma nouvelle carte grise VASP CARAVANE ce matin et j'ai payé 240 euros !
Je pensais que je ne paierais que 1 cheval fiscal + les frais de dossier soit dans les 15 euros.
La personne m'a dit que comme il y avait un changement de nom sur la carte grise, c'était bien ce tarif.

Vous avez également payé quelque chose du même genre ?

Merci de vos réponses.

Erik