Rouler avant RTI ?

[johan99]

bonjour a tous, aujourd'hui la DREAL de lyon m'a affirmé que j'avais la possibilité de rouler avec mon autocar alors qu'il n'est pas encore passé en RTI, avec un simple permis PL,

après avoir demandé un documents justificatif et devant leur incapacité à me la fournir je me suis déplacé a la pref, n'a pu "que", me donner un papier qui décrit les catégories de permis...

je cite ce qui est marqué dessus :

Catégorie C
Véhicule automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge
(PTAC) excède 3,5 tonnes.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge
(PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

Catégorie D
Véhicules automobiles affectés au transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge
(PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.


d'après eux, cela suffit a justifier que je pourrais rouler avec, puisque il y a moins 9places assises.


qu'en pensez vous ?

[gasmobil]

Pour moi, pas de soucis sur le principe du permis.
C'est un + de 3500Kg, tu as le bon permis, ton CT est Ok alors c'est tout bon de ce coté là.

Par contre tu ne sera ni un car ni un camping car ni grand chose d'ailleurs d'officiel et défini.
Dans ce contexte, le plus dure est de trouver un assureur qui va accepter d'assurer un "je ne sais quoi"

Par contre au bout d'un an, plus de CT, la ça devient plus coton au niveau légal.

A+

[jose6440]

salut

tu devrais essayer MDR

pour m’être renseigné directement au ministère de transport, je peux te dire que tu risque un pv pour défaut de permis ( il reste tcp jusque a la nouvelle rti ) puis la mise en fourrière du véhicule car il n'est pas conforme à la carte grise( un fois les travaux commencés)

a+ jose

[johan99]

mon CT n'est plus valide, il faut que je le refasse de toute façon donc d'après toi une fois CT ok sa ne devrai pas trop poser de souci ?


l'assureur ne me pose pas de souci (quand t'est uen société on t'assure poru tout tant que tu paye, on a fait faire un contrat sur mesure et notre avocat a fait le nécessaire)

José, DREAL et DRE mon dit "OK" et la pref m'a juste dit ce que j'ai cité (j'ai un papier !) et m'ot dit que je risquai juste un pv pour non concordance de la CG, si les flics essayent de me faire chier.

[bibliobus59]

salut,ta cg c est bien un transport en comun,donc défaut de permis
Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d'usage du permis de conduire est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe

[jose6440]

salut

la pref t'a donner la réponse a ta question ! comment il faut le dire ? en rouge OK

Catégorie C
Véhicule automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge
(PTAC) excède 3,5 tonnes.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge
(PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

a+ jose

[johan99]

la carte grise n'indique pas la catégorie du permis !

juste le type de carrossage indique "car"
et dans la definition,
ce qui est marqué c'est :

Autocar, véhicule poids lourd dont le nombre de place assise excède 9places conducteur compris,

hors je n'ai laissé pour le moment que le siège conducteur donc...
je joue sur les mots pour essayer de le justifier aupres des flics,

an fait légalement d'après la pref, la DREAL et la DRE, j'ai le droit mais personne n'a la possibilité de me sortir un texte officiel.

josé, justement dans la catégorie D sa indique pour les véhicules avec plus de 9places assises. de toute façon comment je peux faire il faut bien que je passe le CT et aller a la DRIRE en roulant !

[gasmobil]

C'est mort pour toi Johan.

La carte grise n'indique pas le permis mais elle le détermine.
Si tu as une carte grise encore en TCP, il te faut le permis D comme te le dis José.
que tu as plus ou moins de 9 places n'y change rien, ce qui compte, c'est le type réceptionné du véhicule.

Par contre tu peux te faire aligner pour "non concordance du véhicule avec le type réceptionné"
En clair, les transformations font que ce n'est plus un car et que tu es en infraction en ayant encore une carte grise de car.

Tu n'es pas le premier a se poser ce genre de questions et a essayer d’interpréter les textes comme ça t'arrange de les comprendre, mais comme d'autres, tu es dans le faux sur ce coup là.

A+

[johan99]

bah alors faut appeler DREAL valence, DRE Lyon, et pref Privas, qui m'ont tout 3 expliqués pourquoi j'ai le droit de le faire.

donc en gros je suis obligé de louer un transporteur en convoi exceptionnel pour transporter mon véhicule !! super !

[jose6440]

salut
t'ai lourd
tu peux laisse que le siège chauffeur si tu veux , mais temps que tu n'a pas fait une nouvelle rti ,
tu est toujours tcp donc permis D ,

comme tu a enlever les sièges tu n'est même pas autorise a rouler avec un permis D, même si le contrôle technique été valable !!!! alors s'il est plu encore pire
il est toléré d’aller au contrôle technique et a la réception de la drire par le chemin le plus direct avec le permis C et avoir avec toi le certificat de dépôt de dossier de rti que te remettra la drire une fois tout fini
la seule solution pour roule avec le permis c , c'est d’être titulaire d'un ww garage

maintenant , tu fait ceux que tu veux

a+ jose

[JiCé]

Salut les copains,

moi qui ai tout les permis, si je me fait arrêter avec mon autocar en cours de travaux, que se passe t'il ? Je suis en défaut ou pas ?

[johan99]

josé s'il te plait, calme toi un peu, je ne suis pas entrain de dire que vous avez tous tord, je suis entrain de dire que des organismes me disent que j'ai le droit, des professionnels dont le travail est quand même de régir ce genre de chose et j'explique de quelle manière ils me l'ont exprimé, pas la façon dont je l'interprete mais la façon dont EUX me l'ont expliqués, si tu ne peux comprendre sa, appelle les.

donc en gros il me faut un papier de rdv pour :
-Le pesage
-Le contrôle pour l'électricité
-le contrôle technique
-et la DREAL


chouette, sa va être marrant.

Jicé, dans le même cas que moi finalement a priori, si j'en crois ce qui ce dit ici tu n'as pas le droit de le conduire.

en bref encore une fois en france on nous casse les cxxxxxxxs avec des principes mais ils sont pas fichu d'éditer des documents pour dire oui on peux ou non on peux pas.
jvais me payer une île déserte y foutre mon hollandais de car et pépère je pourrais rouler tranquille et faire le tour de mon ile 40fois par heure tellement sa sera petit.

bon je suis fatigué j'écris des truc qui veulent plus rien dire.

Merci de rester correct - gg

[homecar59]

Salut,
Ne lit pas ce que je marque, ou du moins ne le retiens pas, mais de toute façon, ça fait 3 ans que je roule avec mon car, on ne voit pas trop que c'est un camping car ou un car classique et je ne me suis jamais fait arrété. Donc si tu dois aller au CT ou autre controle en ayant pas le bon permis, certes tu prend un risque, mais je pense qu'il est tout à fait mesuré.
Evidement il ne faut pas vouloir partir en vacances avec le bus avant qu'il ai la bonne carte grise. Mais si c'est pour des trajets cours et necessaires, moi je m'embétterais pas trop sur la législation ...

Enfin faut savoir que c'est pas clair, donc pas prendre de risques inutile.

@++

[johan99]

j'ai appelé la gendarmerie, ils m'ont rappelé au bout d'une heure, après consultation du carnet de loi. techniquement d'apres leurs bouqin ont ne peux pas vraiment me repprocher quelque chose, hors défaut de carte grise, amande 90euros si j'ai bien compris. et encore ils ne sont pas sur puisque la CG correspond toujours à l'immatriculation la seule différence prouvable en cas de contrôle c'est le nombre de place assises,

je leurs ai dit que :

dans le cadre de la voiture de ma mère, c'est marqué 7places sur sa bagnole, alors que 5sont amovibles, et il n'y a rien qui le précise sur la CG, donc d'après eux, pas vraiment de souci. encore une fois, d'après eux aussi ils m'ont dit la même chose que la pref, véhicule de moins de 9places assises et de plus de 3,5T de PTAC = Permis C.
le permis D étant une "sous branche" du permis C qui est pour le transport en commun de personnes.

[gasmobil]

Bonjour.

C'est toi qui voit.
Comme tu le dis, c'est une interprétation, d'autre peuvent ne pas interpréter comme ça et du coup tu serais en défaut de permis par rapport à la catégorie de véhicule.

Si tu es sur de toi, prends tes responsabilités, vas y, roule.

A+

[JiCé]

Salut tout le monde,

et moi ? Personne ne me répond

J'ai le C et le D. Si je roule dans l'état, qu'est-ce que je risque ?

J'ai pas un défaut de permis ! Le seul qui peut m'e@#~der c'est mon assureur si il m'arrivait quelque chose ?

les gendarmes peuvent, je pense, m'aligner que pour "non concordance de type de véhicule", quoique, si je pousse jusqu'au bout le raisonnement, je pourrais très bien transporter plus de 9 passager assis et debout, comme dans les bus de ville (des places assises et des places debout) Dans ce sens je rejoins Johan, le poids lourd prime sur le transport en commun. Le D est bien une catégorie particulière du C. Comme l'est un véhicule de plus de 9 places et de moins de 3T500. Dans ce cas le D et une catégorie particulière du B !

Bon, là ça fume !

Je vais boire un coup.

A plus sous la neige ! :909:

[johan99]

Gaël je comprends ce que tu veux dire, je ne peux que approuver mais je prends le risque et j'assumerai.

JiCé, c'est exactement le même raisonnement que toi.

de toute façon, c'est vite vu, ont viens de prendre RDV, dans 3semaines RTI, et ont refera une autre RTI plus tard une fois terminé, ont paye deux fois mais au moins on est tranquille.


byebye

[gasmobil]

Les deux RTI, en effet c'est plus cher mais légalement, tu es couvert et ça ça n'a pas de prix.

a+

[johan99]

oui maintenant ce que j'ai oublié de demander a la DREAL, c'est :

-si je n'aménage PAS, que je laisse juste a nu comme sa, en quoi puis-je le passer ? VASPC NON SPEC ?

si je passe en autre chose que VASP AUTOCARAVANE, puis-je revenir après en seconde RTI en VASP AUTOCARAVANE ?

qu'en pensez vous?

[duplomalvi]

Possible mais compliqué voir très compliqué
Enfin il me semble mais d'autres confirmerons !


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