VASP NON SPEC

[Diversion83]

L'Europe a du bon...
Dernièrement est apparu une toute petite modification pourtant passée inaperçue dans la "LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES"
En effet un VASP non SPEC était il y a peu encore en N1, N2 ou N3. Désormais, il peut être aussi en M1, et c'est là qu'est toute la subtilité de la nuance:

Rappel de la définition de la Catégorie M1 : "Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum";
Entrerons donc dans cette catégorie tous les véhicules que l'on a voulu transformer en autocaravane et qui n'en respectent pas toutes les normes pour en recevoir l’appellation.
En toute logique, le DrealMan les acceptera en VASP NON SPEC. l'exemple type reste Stan 55 et son magnifique CC.
Il lui manquait un passage cabine/cellule pour avoir l'appellation autocaravane.
Peu importe, puisque ces véhicules se trouvent désormais automatiquement classé en M1, bénéficiant ainsi de TOUS les avantages des autocaravanes:
Libre circulation les Week End
Libre circulation dans les centres villes,hormis réglementation tonnages.
Pas de chronotachygraphe,
Pas de limiteur de vitesse,
Le conduire avec la mention 79 pour ceux qui sont concernés...
A ce sujet, je rappelle que cette mention 79 dite "motorhome" ou "autocaranne" n'est pas limitée aux CC; elle "autorise son titulaire à conduire les véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum et dont le poids total autorisé en charge excède 3 500 kg »

A méditer !

Références des textes:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20110115

http://www.adminet.com/eur/loi/leg_euro ... L0320.html

http://www.bulletin-officiel.developpem ... 0_0030.pdf

[JiCé]

Merci beaucoup Diversion83 pour toutes les découvertes que tu partages avec nous ça fait bien avancer le chmilblic