Article 1 : Assemblée générale :
La prochaine assemblée générale se déroulera lors du rassemblement de notre association, un weekend du mois d’ août 2013.
La cotisation couvrira la période du 1er septembre 2012 au 31 août 2013.
Article 2 : droit d’entrée et cotisation
La cotisation annuelle est fixée à 24 euros. Elle n’est pas fractionnable en fonction de la date d’adhésion ; elle reste due pour l’année en cours.
Article 3: droits à l’image
Les membres de l’association acceptent que les photos prises lors des manifestations de l’association soient publiées sur le site internet de l’association.
Article 4 : le bureau
Il est élu par les membres du conseil d’administration constitué lors de l’assemblée générale.
Article 5 : Rémunération
Tous les membres de l’association sont bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat confié par le conseil d’administration leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du bureau.
L’exercice comptable sera clôturé le 31 juillet de chaque année, afin de présenter les comptes arrêtés lors de notre assemblée générale du week-end du mois août.
Article 6 : trésorerie
Délégations de signature sur le compte bancaire de l’association sont données par le président aux trésoriers et trésorier adjoint.
Toute dépense supérieure à 75 euro devra être validée, avant d’être engagée, par le président, le trésorier et un membre du conseil d’administration
Article 7 : contrôle des comptes
Tout membre actif de l’association pourra à tout moment demander à consulter les comptes de l’association au trésorier.
Article 8 : site internet de l’association
Le contenu du site (dont le nom est Association des Aménageurs de Véhicules de Loisirs) est géré par le conseil d’administration.
L’association reste propriétaire du contenu du site.
Article 9 : conseil d’administration 2012
Gérard DELCAYRE, Nicolaï CHIRIAEFF, Gaël MARY,Laurent DUPONT, Jean Claude PEVERELLY, Gerard BERGEON et Jean Louis MARTIN.
Article 10 : constitution du bureau
Lors de sa 1ère réunion le conseil d’administration 2012 a élu, et constitué son bureau 2012-2013 comme suit :
Président : Gaël MARY
Vice président : Jean Claude PEVERELLY
Trésorier : Gérard BERGEON
Trésorier adjoint : Laurent DUPONT
Secrétaire : Jean Louis MARTIN
Secrétaire adjoint : Marc LAPERE (remplacé par Nicolaï CHIRIAEFF a compté du 5 octobre 2012)
Chargés de mission :
Webmaster : Jean Claude PEVERELLY
Organisation du rassemblement national : Laurent DUPONT
Responsable de la boutique : Gérard DELCAYRE
Les membres de ce Conseil d’Administration ont procédé à l’élection des membres du Bureau. Ces membres sont élus jusqu’à la prochaine assemblée générale qui se tiendra en août 2013.
Article 11 : minorité de blocage
Les membres fondateurs siégeant au Conseil d’administration sont « membres de droit » et forment la « minorité de blocage ». Aucune décision remettant en cause les directions ou aspirations premières de l’association qu’ils ont fondée, ne pourra être prise sans leurs accords.
Ces membres sont : BERGEON Gérard, MARY Gaël et PEVERELLY Jean-Claude.
Article 12 : durée de validité du règlement intérieur
Ce règlement intérieur valable pour l’année 2012/2013 et validé par le CA sera réactualisé par le CA lors de la prochaine assemblée générale ordinaire en août 2013.