Article 1 : Assemblée générale :
La prochaine assemblée générale se déroulera lors du rassemblement de notre association, le week end des 14 et 15 août 2010.
La cotisation couvrira la période du 1er septembre 2009 au 31 août 2010.
Article 2 : droit d’entrée et cotisation
Le droit d’entrée payable lors de la première adhésion reste fixé à 10 euro, et couvre les frais d’inscription (autocollant, carte de membre, …). Ce droit d’entrée n’est du qu’une seule fois, sauf s’il y a interruption de cotisation.
La cotisation annuelle est fixée à 24 euro et n’est pas fractionable en fonction de la date d’adhésion ; elle reste due pour l’année en cours.
Exceptionnellement, et vu le changement de la période couverte (voir article 1) :
Les nouveaux membres s’inscrivant pour l’année 2010 devront s’acquitter de la cotisation d’un montant de 24 euro.
Les anciens membres qui renouvelleront leur adhésion entre début septembre 2009 et le 31 décembre 2009 ne devront s’acquitter que de 16 euro pour l’année 2009/2010 (8 mois à 2€ par mois). Le travail de notre trésorier sera facilité par la rapidité de votre renouvellement.
Article 3: droits à l’image
Les membres de l’association acceptent que les photos prises lors des manifestations de l’association soient publiées sur le site internet de l’association.
Article 4 : le bureau
Il est élu par les membres du conseil d’administration constitué lors de l’assemblée générale.
Article 5 : Rémunération
Tous les membres de l’association sont bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat confié par le conseil d’administration leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du bureau.
L’exercice comptable sera clôturé le 31 juillet de chaque année, afin de présenter les comptes arrêtés lors de notre assemblée générale du week-end du 15 août.
Toutes les pièces justificatives seront tenues à disposition des membres lors de l’assemblée générale.
Article 6 : trésorerie
Délégations de signature sur le compte de la BPOC sont données par le président aux trésorier et trésorier adjoint.
Toute dépense supérieure à 75 euro devra être validée, avant d’être engagée, par le président, le trésorier et un membre du conseil d’administration
Article 7 : contrôle des comptes
Tout membre actif de l’association pourra à tout moment demander à consulter les comptes de l’association au trésorier.
Article 8 : site internet de l’association
Le contenu du site (dont le nom est Association des Aménageurs de Véhicules de Loisirs) est géré par le conseil d’administration.
L’association reste propriétaire du contenu du site.
Article 9 : conseil d’administration 2010
Le conseil d’administration 2010 est constitué des membres suivants :
Gérard BERGEON, Daniel JEUDY, Marc LAPERE, Gaël MARY, Pascal MARY, José MOREIRA, Jean Claude PEVERELLY et Olivier SOILLE
Article 10 : constitution du bureau
Lors de sa 1ère réunion qui s’est tenue, le dimanche 16 août 2009 à Cosne d’Allier, le conseil d’administration 2010 a élu et constitué le bureau 2010 comme suit :
Président : Gaël MARY
Vice président : Jean Claude PEVERELLY
Trésorier : José MOREIRA
Trésorier adjoint : Marc LAPERE
Secrétaire : Pascal MARY
Secrétaire adjoint : Olivier SOILLE
Président d’honneur : Gérard BERGEON
Les membres de ce Conseil d’Administration et le Bureau sont élus jusqu’à la prochaine assemblée générale qui se tiendra le 15 août 2010.
Article 11 : minorité de blocage
Les membres fondateurs siégeant au Conseil d’administration sont « membres de droit » et forment la « minorité de blocage ». Aucune décision remettant en cause les directions ou aspirations premières de l’association qu’ils ont fondée, ne pourra être prise sans leurs accords.
Ces membres sont : BERGEON Gérard, MOREIRA José, MARY Gaël et PEVERELLY Jean-Claude.
Article 12 : durée de validité du règlement intérieur
Ce règlement intérieur valable pour l’année 2009/2010 et validé par le CA sera réactualisé lors de la prochaine assemblée générale ordinaire du 15 août 2010.
