Règlement Intérieur pour l’année 2009
élaboré lors de la réunion du CA du 14/01/2009
Article 1 : Assemblée générale :
La prochaine assemblée générale se déroulera lors du rassemblement de notre association, le week end des 15 et 16 août 2009.
La cotisation couvrira la période du 1er septembre 2009 au 31 août 2010.
Article 2 : droit d’entrée et cotisation
Le droit d’entrée payable lors de la première adhésion reste fixé à 10 euro, et couvre les frais d’inscription et donne droit à un autocollant. Ce droit d’entrée n’est du qu’une seule fois, sauf s’il y a interruption de cotisation.
La cotisation annuelle reste inchangée à 20 euro et n’est pas fractionnable en fonction de la date d’adhésion ; elle reste due pour l’année en cours.
Exceptionnellement, et vu le changement de la période couverte (voir article 1) :
Les nouveaux membres s’inscrivant entre le 1er janvier et le 31 août 2009 devront s’acquitter de la cotisation d’un montant de 20 euro.
Les anciens membres qui renouvelleront leur adhésion en août/septembre 2009 ne devront s’acquitter que de 14 euro pour l’année 2009/2010.
Article 3: droits à l’image
Les membres de l’association acceptent que les photos prises lors des manifestations de l’association soient publiées sur le site internet de l’association.
Article 4 : le bureau
Il est élu par les membres du conseil d’administration constitué lors de l’assemblée générale.
Article 5 : Rémunération
Tous les membres de l’association sont bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat confié par le conseil d’administration leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du bureau.
Toutes les pièces justificatives seront tenues à disposition des membres lors de l’assemblée générale.
Article 6 : trésorerie
Délégations de signature sur le compte de la BPOC sont données par le président aux trésorier et trésorier adjoint.
Toute dépense supérieure à 75 euro devra être validée, avant d’être engagée, par le président, le trésorier et un membre du conseil d’administration
Article 7 : contrôle des comptes
Tout membre du conseil d’administration pourra à tout moment demander à consulter les comptes de l’association au trésorier.
Article 8 : site internet de l’association
Le contenu du site (dont le nom est Association des Aménageurs de Véhicules de Loisirs) est géré par le conseil d’administration.
L’association reste propriétaire du contenu du site.
Article 9 : conseil d’administration 2009
Le conseil d’administration 2009 est constitué des membres suivants :
François GALLEGO, Daniel JEUDY, Gaël MARY, José MOREIRA, Jean Claude PEVERELLY et Gérard BERGEON
Article 10 : constitution du bureau
Lors de sa première réunion le 14 janvier 2009, le conseil d’administration 2009 a élu et constitué le bureau 2009 comme suit :
Président : Gérard BERGEON
Vice président : Jean Claude PEVERELLY
Trésorier : José MOREIRA
Trésorier adjoint : Gaël MARY
Secrétaire : Daniel JEUDY
Secrétaire adjoint : François GALLEGO
Les membres de ce Conseil d’Administration et le Bureau sont élus jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Article 11 : durée de validité du règlement intérieur
Ce règlement intérieur valable pour l’année 2009 et validé par le CA sera réactualisé lors de la prochaine assemblée générale ordinaire.