Règlement Intérieur pour l’année 2008
élaboré lors de l’assemblée constitutive du 08/12/2007
Article 1 : droit d’entrée et cotisation
Le droit d’entrée payable lors de la première adhésion est fixé à 10 euro , et couvre les frais d’inscription (autocollant, carte de membre, …). Ce droit d’entrée n’est du qu’une seule fois, sauf s’il y a interruption de cotisation.
La cotisation annuelle couvrant l’année civile (du 1/1 au 31/12) est fixée à 20 euro.
Elle n’est pas fractionnable en fonction de la date d’adhésion, et reste due pour l’année civile en cours.
Article 2 : droits à l’image
Les membres de l’association acceptent que les photos prises lors des manifestations de l’association soient publiées sur le site internet de l’association.
Article 3 : composition du conseil d’administration
Le conseil d’administration comportera un nombre variable de membres élus lors de l’assemblée générale.
Ce conseil d’administration pourra décider d’évoluer quant au nombre de membres le composant, ou bien quant aux conditions spécifiques requises par les membres le composant. Ceci en fonction de l’évolution de l’association.
Article 4 : le bureau
Il est élu par les membres du conseil d’administration.
Article 5 : Rémunération
Tous les membres de l’association sont bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat confié par le conseil d’administration leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du bureau.
Toutes les pièces justificatives seront tenues à disposition des membres lors de l’assemblée générale.
Article 6 : trésorerie
Le président est chargé d’ouvrir un compte bancaire; délégations de signature seront données par le président aux trésorier et trésorier adjoint.
Toute dépense supérieure à 75 euro devra être validée, avant d’être engagée, par les président, trésorier et trésorier adjoint, plus un membre du conseil d’administration
Article 7 : contrôle des comptes
Tout membre du conseil d’administration pourra à tout moment demander à consulter les comptes de l’association au trésorier.
Article 8 : site internet de l’association
Le contenu du site (dont le nom sera Association des Aménageurs de Véhicules de Loisirs) et le choix de l’ hébergeur seront décidés par le conseil d’administration.
L’association restera propriétaire du contenu du site.
Article 9 : Statuts et Règlement intérieur 2008
Les statuts et Règlement intérieur ont été élaborés par :
Mr DE OLIVEIRA MOREIRA José, Mr MARY Gaël , Mr PEVERELLY Jean Claude , Mr ROYER Erik, et Mr BERGEON Gérard
Ils ont été approuvés lors de l ’assemblée constitutive du 08/12/2007 à laquelle ont assisté de manière volontaire :
Mrs DE OLIVEIRA MOREIRA, Mr MARY Gaël , Mr PEVERELLY Jean Claude , Mr ROYER Erik, Mr CERDEIRA Richard, Mr GUEPIN Thierry et Mr BERGEON Gérard.
Article 10 : conseil d’administration
Les volontaires ayant participé à cette assemblée constitutive ainsi que les membres excusés (Mr MARY Pascal, Mr GALLEGO François et Mr JEUDY Daniel) forment de fait le Conseil d’Administration pour l’année 2008 , soit un total de 10 membres.
Article 11 : constitution du bureau
Lors de cette assemblée constitutive, le bureau désigné par vote à la majorité est constitué comme suit :
Président : Mr BERGEON Gérard
Vice président : Mr JEUDY Daniel
Trésorier : Mr DE OLIVEIRA MOREIRA José
Trésorier adjoint : Mr MARY Gaël
Secrétaire : Mr PEVERELLY Jean Claude
Secrétaire adjoint : Mr CERDEIRA Richard
Les membres de ce Conseil d’Administration et le Bureau sont élus pour un an.
Article 12 : durée de validité du règlement intérieur
Ce règlement intérieur valable pour l’année 2008 sera réactualisé lors de la prochaine assemblée générale ordinaire, et validé par le CA.