Le Forum des Aménageurs de Véhicules de Loisirs

je voudrai savoir ou on peu trouver le texte officiél concernan la dérogation sur la réglementation social europene en matiére des temp de conduite et repos , ainsi que pour les jour férié, qui concerne les PL conduit a titre privé ? se n est pas précisé sur aucun de més livre de formarion permis pl spl ou tc d ailleur ni méme fimo/fco ou encore internet ( enfin moi je les pas trouver) pourtant sa rentre dans le cadre d une dérogation permanante qui existe belle et bien

Bonjour Chriso95,
A ma connaissance, la dérogation à titre privé a été réduite à 7.5 T, peut-être trouveras tu ton bonheur dans ces deux textes.
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 013:FR:PDF
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

La reglementation sociale ne s'applique que pour les salariés.En ce qui concerne les temps de conduite le conducteur d'un PL à titre privé non commercial n'est pas concerné par ceux-ci.En d'autre termes,le conducteur d'un camping-car PL(je suppose que c'est de cela qu'il est question)n'est en aucun cas soumis à la reglementation sur les temps de conduite.La seule chose qu'il doit respecter,c'est le code de la route impliquant les PL(vitesse,contrôle tech.,gabarit,poids etc).
Donc si tu roules à titre privé non commercial tu n'es pas concerné par les différentes interdictions.J'espère avoir répondu à tes interrogations!

Salut

Et en ce qui concerne la location d'un camion PL pour un déménagement privé, faut-il respecter les temps de conduite?
Ho saint gargamel innonde nos esprits de ta si grange sagesse...

gargamel a écrit :La reglementation sociale ne s'applique que pour les salariés.En ce qui concerne les temps de conduite le conducteur d'un PL à titre privé non commercial n'est pas concerné par ceux-ci.En d'autre termes,le conducteur d'un camping-car PL(je suppose que c'est de cela qu'il est question)n'est en aucun cas soumis à la reglementation sur les temps de conduite.La seule chose qu'il doit respecter,c'est le code de la route impliquant les PL(vitesse,contrôle tech.,gabarit,poids etc).
Donc si tu roules à titre privé non commercial tu n'es pas concerné par les différentes interdictions.J'espère avoir répondu à tes interrogations!

Du coup.. quel est l'interet de passer en VASP caravane si le declassement PL suffit ?

( si cette question n'a pas lieu d'etre ici, merci au moderateur de la deplacer ^^ )

Aurels,je ne saurais pas répondre à ta dernière question,mais je sais une chose,c'est que j'ai le permis PL,et de ce fait je peux louer un VH PL pour ,comme dans l'exemple,pour faire un deménagement et ceci sans aucune contrainte hors le respect du code de la route!!
Du temps ou l'on avait encore les disques,il pouvait arriver qu'un chauffeur utilise son camion à des fins personnelles le WE avec l'autorisation du patron.Alors il mettait malgré tout un disque(pour pouvoir justifier la continuité des KM et prouver l'utilisation du VH non frauduleuse)il faisait ce qu'il avait à faire et s'il se faisait arrêter par la maréchaussée,il présentait l'autorisation dument signée,datée,tamponnée du patron,et tout marchait sur des roulettes.
Cet exemple ne correspond pas exactement à ce qui a été dit,mais prouve que hors d'un usage commercial et salarial on peut conduire un PL sans les contraintes habituelles!Mais il est vrai que les lois évoluent et que peut-être que ce qui était valable hier ne l'est plus aujourd'hui!Demain je dois aller voir mon Boss et je vais en profiter pour lui demander de plus amples détails,alors un peu de patience et on en saura plus demain!Bye

en location meme a titre prive tu doit respecter les temps de conduite si pl, sauf pour l'amplitude,comme exemple donner un demenagement,vu que c'est pour toi tu met sur repos,ce n'est pas un service commerciale,c'est pour toi ou un copain,par contre un car amenager s'il est vasp caravanne est un vehicule de loisirs et non un vehicule de transport marchandise ou transport en commun donc sort de toute reglemention du transport,sauf que tu doit respecter le code de la route infliger au plus de 3t5,mais ceci est mon point de vu et aussi en lissant sur le forum ,des explication donner pour un vehicule de loisir,pour la location pl,de mes dire c'est aussi suite a un loueur ''filoca'' :have_a_nice_day:

Aurels a écrit :

gargamel a écrit :La reglementation sociale ne s'applique que pour les salariés.En ce qui concerne les temps de conduite le conducteur d'un PL à titre privé non commercial n'est pas concerné par ceux-ci.En d'autre termes,le conducteur d'un camping-car PL(je suppose que c'est de cela qu'il est question)n'est en aucun cas soumis à la reglementation sur les temps de conduite.La seule chose qu'il doit respecter,c'est le code de la route impliquant les PL(vitesse,contrôle tech.,gabarit,poids etc).
Donc si tu roules à titre privé non commercial tu n'es pas concerné par les différentes interdictions.J'espère avoir répondu à tes interrogations!

Du coup.. quel est l'interet de passer en VASP caravane si le declassement PL suffit ?

( si cette question n'a pas lieu d'etre ici, merci au moderateur de la deplacer ^^ )

Salut Aurel

La différence en tre VASP caravane et le déclassement PL est ici
http://www.aavl.org/forum/viewtopic.php?f=43&t=103

salut
pour répondre a aurels
un vasp caravanne est classer M1 , c'est comme ta voiture !

un vasp non spec est classer N3 , c'est un camion ! tu est soumis a la règlementation transport de marchandise exemple tu ne peux pas passer quand il y a un panneau d'interdiction aux camion ,tu n'a pas le droit d'avoir du gaz ,tu est soumis au contrôle du limiteur , même en déplacement priver tu n'a pas le droit de roule les week-end et jour feriez (souvent en cas de contrôles ils te laisse repartir si tout le reste est règle ,mais en cas de zèle le véhicule peux être immobilise et tu aura une amande a payer )et plain d'autre contraintes
il y a pas photo si tu ne veux pas être embêter c'est VASP CARAVANNE mais tu fait comme tu veux !!!!

a+ jose

Ben non, José, un Vasp non spé n'est pas un transport de marchandises et tu peux rouler le week end, exemple type parmi les AAveliens, Stan55 qui est en Non Spé.

Mea culpa!J'ai questionné mon patron et l'auto-école PL du coin qui m'ont confirmé que c'est la règle des 7.5t qui prime!Tous VH qui dépasse 7.5t doit respecter les règles concernant les PL,code,temps de conduite,interdictions jours fèriés,etc sauf dérogation(bus,tracteurs agricoles,wasp caravanes etc...).
Donc même pour un déménagement personnel je suis tenu de respecter ces règles avec utilisation obligatoire du disque ou de la carte si équipé!
la seule chose où j'avais juste c'est pour l'utilisation à titre privé d'un PL dans le respect des règles sus-nommées,mais en dehors des jours fèriés.Bref j'ai raconté beaucoup de bétises en toute bonne foi,mais grâce à cela j'ai augmenté mes connaissances en la mâtière!!Encore une fois je m'excuse des inexactitudes(conneries)que j'ai pu annoncer!Mea maxima culpa!!Ciao

un vasp non spec est classer N3 , c'est un camion ! tu est soumis a la règlementation transport de marchandise exemple tu ne peux pas passer quand il y a un panneau d'interdiction aux camions

Touta fait d accord avec josé,de plus le fait de le passé en vasp caravane te permet d augmenter par la même occasion le nombre de places...et le chrono a garder en non spe.,par contre autorisation de rouler le week en non spe

Pour info, je joins ici un extrait de la description des VASP .
Un VASP, de par sa définition, est un véhicule non affecté au transport de marchandises.

Bonsoir,

Bien intéressant tout ça, mais question subsidiaire : comment rouler en toute légalité le temps de l'aménagement de son véhicule, surtout dans un cas comme le mien où l'on est contraint de jouer les prolongation et voir réaliser la transformation dans le durée ?

Le " il reste à l'arrêt ", Ok, mais il faut bien lui faire faire un petit tour de temps à autre pour éviter sa trop forte dégradation induite par l'inactivité (blocages divers, fuites de joints durcis au fil des premiers km...etc...). Et là, comment être en règle, même pour un simple tour de pâté de maison (sur une portion de voie publique) ?

Laurent

A mon avis, tu ne peux pas être en règle durant l'aménagement !
Ta carte grise est en TCP mais ton vehicule ne correspond plus à ce genre.
De plus, as-tu le permis D ?
Si tu roule avec le C, t'es foutu !

Et ton contrôle technique date t-il de moins de 6 mois ?

Etc.

Si tu as un accident, tu es mal.

Le miens est resté 2 ans sans rouler mais de temps en temps je le faisait juste reculer et avancer (environ tous les 2 mois).
Et pas de problème particulier.

Erik

gotlib a écrit :A mon avis, tu ne peux pas être en règle durant l'aménagement !
Ta carte grise est en TCP mais ton vehicule ne correspond plus à ce genre.
De plus, as-tu le permis D ?
Si tu roule avec le C, t'es foutu !

Et ton contrôle technique date t-il de moins de 6 mois ?

Etc.

Si tu as un accident, tu es mal.

Le miens est resté 2 ans sans rouler mais de temps en temps je le faisait juste reculer et avancer (environ tous les 2 mois).
Et pas de problème particulier.

Erik

Pour l'accident, ca dépend de ton assurance, eux peuvent te trouver une solution, noire sur blanc.

Pour le problème de carte grise en conformité avec ton permis, tu auras un “défaut de conformité de carte grise“, considéré comme une infraction relativement mineure en cas de controle. A faire écrire noir sur blanc par l'assureur pour le cas de l'accident

Je pense également que pendant l'aménagement tu n'est jamais en régle si tu n'as pas le permis D transport en commun et si ton car ne répond pas aux régles des "autobus" (controle de moins de 6 mois, ect ...)
Ou alors tu fait un aménagement sommaire, tu l'homologue et aprés tu fait ce que tu "veux" dedans pendant le temps que tu veux, tout en pouvant l'utiliser, mais bon c'est litigieux...

@++
Ghislain

Bonsoir,

Aurels a écrit :Pour l'accident, ca dépend de ton assurance, eux peuvent te trouver une solution, noire sur blanc.

Il est assuré en tant que camping car avec l'ancienne carte grise TCP depuis plus d'un an. J'ai bien spécifié à mon assureur que le véhicule ferait quelques sorties histoire de ne pas trop se gripper.

Par contre, effectivement, pas de permis D et les mines ne sont plus valides.


Si on pousse le raisonnement à fond, nous sommes tous " hors cadre légal " lors des déplacements pour pesées, passage CT, Veritas et Dreal. Tous ces déplacements ' obligés ' ne sont certainement pas réalisés avec un permis D ou par porte-char.

Ha, si seulement, il y a avait une petit clause autorisant les trajets avec un dossier en cour d'instruction Dreal.

Laurent

SixFamilly a écrit :Si on pousse le raisonnement à fond, nous sommes tous " hors cadre légal " lors des déplacements pour pesées, passage CT, Veritas et Dreal. Tous ces déplacements ' obligés ' ne sont certainement pas réalisés avec un permis D ou par porte-char.Laurent

Pour ces cas spécifique et qui sont de toute façon obligatoires je pense qu'il y a tolérence. Mais si tu te fais contrôler par les forces de l'ordre pour les autres cas et notamment l'accident, ils se moque bien que tu faisais ton petit tour de décrassage !

Ce n'est que mon avis.

Erik

Et je suis également de l'avis d'Erik... Mais bon c'est la loie ... Aprés chacun libre à lui de la contourner à ces risques et périls

@++
Ghislain