Caravane sur terrain privé

[homecar59]

Bonjour
J'aimerais savoir si certains d'entre vous pouvaient me renseigner à un sujet un peu autre que les bus aménagé.
En fait j'aimerais savoir si il faut une autorisation ou un permis, ou une déclaration quelconque pour pouvoir mettre sur un terrain privé non constructible et déclaré comme terrain de loisirs, une caravane de type forain (voir photos)?
Faut il la déplacer de temps en temps, peux t'on la mettre sans soucis au niveau de la municipalité, faut il avertir sa mairie... Enfin je me pose ces questions

Merci de vos réponses !

@++
Ghislain

caravane10m.jpg

caravaneForain.jpg

[le nomade]

Bonjour
En vendee pas plus de trois mois sur le terrain
Le nomade

[jose6440]

salut

que veux tu dire par terrain de loisir ?

a+ jose

[ggbdb]

Salut ghislain,

les règles en la matière sont décrites dans le code de l'urbanisme, mais elles peuvent être complétées par arrêté municipal, et donc cela peut varier d'une commune à l'autre.
La question est donc à poser au service de l'urbanisme de la commune sur laquelle se situe le terrain.

@+
gg

[johan99]

Mon cher ghislain, je suis en plein dedans, le terrain sur lequel je gare mon car va être vendu je doit le déménager, donc justement j'ai quelques réponses à t'apporter,

LEGALEMENT si le terrain est a toi, ou que tu est locataire de ce terrain (AVEC UN BAIL) tu peux y laisser le véhicule autant de temps que tu le souhaite
SI TU AS UN LOGEMENT A TON NOM AUTRE QUE LE CAR

sinon les limites sont imposés par le code d'urbanisme de la commune concernée, SI TU SOUHAITE Y HABITER si ce n'est pas pour y habiter juste pour l'entreposer aucune limite, il s'agit de bien privé non habité stationné sur un terrain non public.

maintenant les taxes pour les habitants de caravane ou camping car ont changés et les impôts élevés.

[la route 29]

salut
c'est peut-etre pas pareille
j'ai habité en moblihome pendant 8ans sur un terrain privé non constuctible avec eau,elec et telephonne
et je payais une taxe (vignette)a la commune par ans qui etait de 1000franc par an
voili voila

[homecar59]

salut

que veux tu dire par terrain de loisir ?

a+ jose

J'entend par là un terrain non constructible et non agricole car aménagé avec eau et électrécité et déclaré en tant que jardin de loisirs sur l'acte de notaire.

@++

[homecar59]

Salut ghislain,

les règles en la matière sont décrites dans le code de l'urbanisme, mais elles peuvent être complétées par arrêté municipal, et donc cela peut varier d'une commune à l'autre.
La question est donc à poser au service de l'urbanisme de la commune sur laquelle se situe le terrain.

@+
gg

Salut Gérard,
ben justement avant de consulter le service urbanisme de ma commune j'aimerais savoir quoi demander exactement et quels sont les vrais régles et tout ça. Parce qu'en faite le service urbanisme où est mon terrain n'est pas trés "cool" on va dire. Donc je veux être sur de moi avant de faire une demander quelquonque

@++
Ghislain

[homecar59]

Salut johan
Je suis bien propriétaire de mon terrain où j'ai mis mon car et où j'aimerais y mettre une caravane. Mais je n'ais pas de logement à mon nom pour le moment.

J'aimerais y habiter mais la mairie m'avait dit à un moment que je n'avais pas le droit d'y habiter ... Enfin c'était des paroles en l'air de la part d'une personne du service urbanisme.
Au début ça sera pour passer des weekends on va dire ^^

@++
Ghislain

[homecar59]

salut
c'est peut-etre pas pareille
j'ai habité en moblihome pendant 8ans sur un terrain privé non constuctible avec eau,elec et telephonne
et je payais une taxe (vignette)a la commune par ans qui etait de 1000franc par an
voili voila

En effet c'est pas pareil mais c'était mon idée du départ de mettre un mobilhome. Mais là aussi les lois sont un peu compliqué. Donc avant de faire une demande pour mettre un mobilhome sur mon terrain non constructile mais viabilisé je voudrais savoir si c'est pas plus simple de mettre une caravane comme j'ai montré au dessus.

Sinon ça serait mobilhome si c'est possible.

@++
Ghislain

[jojo31]

Bonjour tous.
Je fais un tour sur le forum et me permet d'apporter ma contribution sur ce sujet.
Je n'ai pas pris le temps de retrouver les textes mais il me semble que :
- Les Mobil Home ne peuvent être stationnés QUE sur des campings ou Parc Résidentiel de Loisir. C'est pour cela qu'on en trouve à très petits prix dès qu'ils sont "réformés" (trop vieux pour location saisonnière).
Ils ne sont pas considérés comme des véhicules. On peut à titre exceptionnel et dérogatoire demander l'autorisation de stationnement PROVISOIRE d'un Mobil Home sur terrain privé dans certains cas comme l'hebergement provisoire le temps de la contruction de sa maison sur ledit terrain... (à voir en mairie).
- Les caravanes sont des véhicules. Elles peuvent être stationnées à longueur d'année sur le terrain de sa résidence principale (le jardin de sa maison). sinon, sur autres terrains, la règle de la limite de 3 mois s'applique (il faudrait plusieurs terrains pour la "faire tourner").
- Qu'il s'agisse d'une petite caravane ou d'une grande caravane de forain, je ne pense pas qu'il y ait de distinction.
En résumé, éviter les mobil home totalement illégaux pour des stationnements prolongés. En plus, à chaque déplacement, il faut faire appel à un transporteur spécialisé car convoi exceptionnel (dépassement de gabarit autorisé sur route).
voilà, j'ai peut-être dit des bêtises mais il me semble que je ne dois pas être loin de la vérité.
Cordialement.

[gasmobil]

Bonjour.

Merci Jojo pour ce petit rappel.
Tu as très bien exposé le sujet et sauf erreur de ma part les arguments que tu avance sont bons.

A+

[jchristophe]

Salut, normalement pour stationner un mobilhome ou autre HLL(habitation legere de loisir) il ne faut pas de permis.Il faut simplement faire une déclaration de travaux à déposer en mairie en s'assurant que la Surface hors oeuvre nette de 35m².C'es tun bref résumé du code de l'urbanisme.Il ne faut pas d'autorisation mais faire une simple déclaration;
C'est pour cette raison que beaucoup de communes disposent d'arretés municipaux qui reglementent voire interdisent l'installation d'HLL.
Vas à la mairie si c'est une petite commune, ou a l'hotel des impots pour une commune plus importante et tu peux consulter le cadastre.C'est en libre accès au public.Tu reperes la parcelle et la zone dans laquelle elle se trouve.Et tu demande un extrait du règlement du POS de la zone concernée.Et tu auras la réponse exacte.

Dans la mesure on ce sont des arrétés municipaux qui règlement l'installation de HLL, chaque commune peut être differente.

@+

jchristophe

[jchristophe]

Et ne te contente pas d'une réponse donnée au guichet car le personnel ne connait pas toujours les arrétés par coeur et croit parfois bien faire en te donnant une réponse négative par crainte de faire une boulette,et on te dira souvent que c'est interdit.Et en lisant le règlement du POS, tu peux voir que c'est seulement réglementé( integragtion dans l'environnement par exemple, ou aspect exterieur ton pierre...)
Un ami proche a éxploité une friterie sur la RN4 dans un mobilhome de 11M x 3M pendant des années.Et en toute légalité.Ensuite un incendie a détruit le "resto", et le POS a été révisé.et plus de mobilhome sur la commune!

@+

[homecar59]

Bonsoir
Jojo, tu veux donc dire qu'il faut mieux une caravane qu'un mobil home. Mais pourtant on voit des fois des mobil home sur des terrains privé pendant plusieurs années sans construction de maison ou autre. Juste au bord d'un étang ou chose comme ça.
Pour la caravane je connais un peu cette lois des 3 mois. Mais comment prouver que la caravane n'as pas bougé depuis 3mois ? Qui controle ça alors que nous sommes sur un terrain privé?

Il est vrai qu'il est plus facile de déplacer une caravane même de forain plutot qu'un mobil home mais bon moi mon but n'est pas de la bouger tous le temps.

Merci
@++
Ghislain

[homecar59]

Salut Jchristophe
Merci pour tes arguments. En effet on appel sa une HLL et il existe même des chalets trés jolis.
Tu parle de 35m². Tu veux donc dire qu'il ne faut pas dépasser les 35m² habitable ?
Oui je sais qu'il ne faut pas se contenter de l'avis de la personne au bureau d'accueil car j'en ai déja fait l'expérience. C'est pour cela que je préfére me renseigner avant d'y retourner. J'en ai fait l'expérience en voulant consulter le POS justement. Donc je l'ai en ma possession mais je ne voit pas de texte me permettant ou pas de mettre un mobil home ou une caravane.
Pour toi je dois faire une déclaration comme quoi je souhaite mettre une caravane ou un mobil home sur le terrain et c'est tout ? Sa sera accepté d'office ?

@micalement
Ghislain

[jchristophe]

Si aucun arreté ne règlemente l'installation des HLL, si rien n'est dit dans le règlement du POS, alors c'est une déclaration de travaux.
Mais demande bien a voir le Règlement du POS; à sa dernière révision, si POS il y a... ou le plan local d'urbanisme et son règlement selon le cas de la commune.
Tu peux aussi t'adresser à un géomètre expert qui pourra te renseigner avec certitude.
Il vaut mieux claquer un petit billet avant plutot qu'un gros après!

jchristophe

[lion76]

salut,tout depend de la commune,du maire et surtout des voisins mais en general le mobilhomme,vu la loi n'est pas trés accepté......les forains habite leur caravane(et quelle caravane)luxueuses
a l'année.
moi je pense qu'il ne faut pas demander.....ce n'est que mon avis.
a+
LD.

[homecar59]

JChristophe, je vais essayer de reregarder dans le POS que j'ai demandé en mairie mais il me semble qu'il n'y avait rien écrit à ce sujet.
Je ne voit pas ce qu'un géométre pourrait me dire si je peux mettre un mobil home ou une caravane ou rien du tout... Il ne délimite que les parcelles non ?

@++

[homecar59]

salut,tout depend de la commune,du maire et surtout des voisins mais en general le mobilhomme,vu la loi n'est pas trés accepté......les forains habite leur caravane(et quelle caravane)luxueuses
a l'année.
moi je pense qu'il ne faut pas demander.....ce n'est que mon avis.
a+
LD.

Salut,
Oui je me doute qu'au niveau des voisins sa joue beaucoup donc c'est pour ça qu'il faut que je voit si je suis dans le bon chemin avec la mairie de mon coté.
Pour la caravane de forains oui sa serait bien, mais les forains, eux, sont assez mobils et se déplace avec leur caravane sur les foires. Moi elle risque de rester un moment là ...

Je serais bien du même avis que toi, mais bon c'est risqué. Donc c'est pour ça qu'avant d'aller voir la mairie je demande à l'assemblé ^^

@mitiés
Ghislain