présentation d'un VH au contrôle périmé

[gargamel]

Je viens de lire dans camping-car mag. que si le VH n'a plus de CT en cours de validité,il doit être présenté pour le CT,acheminé sur un plateau.Pratiquement tous ceux qui sont en cours de réalisation de leur engin mettent plus d'un an,avec donc un contrôle périmé!Comment avez vous fait,vous qui avez passé le contrôle,pour être dans la loi!!Je ne me souviens plus du temps que tu as mis Gazmobil,mais tu dois être bien placé pour répondre!!

[jose6440]

salut

avec l'attestation de dépôt de dossier a la drire et le rendez vous au contrôle technique
et avec une assurance , tu peux te rendre au contrôle technique par le chemin le plus direct

a+ jose

[homecar59]

En effet moi je suis en interdiction de circuler depuis mon dernier controle technique mais j'ai quand même le droit de rouler jusqu'au controle pour la prochaine visite, heureusement.
Sinon, de toute façon, pas vu, pas pris ^^

@++

[duplomalvi]

Mais oui c'est comme ça que c'est bon pas vu pas pris!!!

[gargamel]

Si mon Président(le votre)lit ça,il va avoir un AVC...Non mais!!Ici on respecte la loi,et que la loi(enfin presque toujours,quand le BOSS n'est pas là ou n'entend pas!!)
Maintenant,je suis un pragmatique,et si vous me dites que ça marche,alors ça marche pour moi!!(Chut!!ne dites pas au président ce que nous n'avons jamais dit!!)

[gargamel]

après l'humour,le sérieux!Si j'ai un accident entre mon domicile et le CT qui m'assure que je ne risque rien???
D'un côté l'on me dit que la convocation fait force de loi,et de l'autre que nenni!!Excusez du peu,mais je suis en droit d'être dubitatif,et si quelqu'un possède des documents administratifs ou législatifs à ce sujet,ce serait bien qu'il nous les communique,car il ne suffit que d'une fois!!!!
Je suis chiant???Peut -être,mais écoutez cela:il y a une dizaine d'années un pote à moi,artisan transporteur,a "démarré" à 21h30 le dimanche soir au lieu des 22légales.Arrêté à un stop,un vh est venu le percuter,chauffeur ivre qui décède!Les assurances ont refusé de payer,sous prétexte que si le camion n'avait pas été là,le chauffeur de la voiture ne serait pas mort!Mon ami a tout perdu,son entreprise,sa maison(caution)et sa femme(!)La vie nous rend prudent ou du moins pusillanime,et chercher la vérité peut nous éviter de tomber de haut!!

[bibliobus59]

salut,pour moi la circulation sans CT est de toute façon interdite ,si on tombe sur des forces de l ordre chiant,c le PV. pour les assurances aucun risque pour qu ils vous couvrent

[bibliobus59]

C comme en voiture une convocation n a rien de légal pour eviter le PV,ils vont juste répondre qu il faut proceder au reparation dans les temps ;

[gasmobil]

Je confirme ce que dit Bibliobus.

A+

[homecar59]

Oui d'accord, et quand la date de fin de controle technique es la date du jour de passge et qu'il y a des réparations à faire pour le repasser, comment fait-on ??

[gasmobil]

Ben on s'organise pour faire avant si on le sait ou on profite du délais de 1 mois après passage puis on paye la contre visite.

C'est contraignant mais ça, c'est légal.

A+

[levieux57]

Bonjour à tous,
renseignement pris au près de monsieur immatriculation - carte grise - contrôle technique de ma boite (160 bus et cars) la convocation à la visite suffit, en cas de dépassement de date ou de contre-viste. :yaeh_am_not_durnk:
à plus dans le bus
roger

[cravatospremier]

Je vais dans le sens de « levieux57 » car c'est aussi ce qu'ils m'ont dit au banc de control ... il te faxe même la convocation pour que tu puisses l'avoir dans tes papiers en cas de control par la maréchaussée ...

Par contre, José a raison ... c'est le chemin le plus court entre le lieu de domiciliation du véhicule et le lieu du control, il doit normalement être conduit par le proprio., celui de la carte Grise (pour les garage le WW s'impose) et en plus il faut être seul dans le véhicule … pas de passagers

Mais GazMobil n’as pas forcément tort … il y a la législation et l’interprétation que l’on en fait, les pratiques, les tolérances (y compris celle des gendarmes qui ne connaissent pas forcément la législation sur le bout des ongles pour tout ce qui est « atypique ») … pis en cas de sinistre … la c’est souvent une guerre de juristes !

Il est dans ce cas toujours préférable d’être en phase avec la législation … pas toujours évidant ! Et la aussi … on n’est pas toujours au top … on ne connaît pas tout … le risque zéro n’existe pas … comme sur la route …

[gasmobil]

Législativement parlant, pas de conduite sans CT.
Si on suit les textes, cette interdiction contraint à l'utilisation de solutions palliatives du genre plaques en WW, porte char, remorquage etc...

Le fait de se faire arrêter m'apparait comme mineur, on risque "juste" un PV de 135€ avec immobilisation administrative du véhicule avec rétention de carte grise contre fiche de circulation provisoire.
Je sais de quoi je parle, j'en ai moi même rédigé un certain nombre.

Si je parle du PV comme un risque mineur, c'est qu'en cas de gros pepin avec du dégas corporel, votre assureur peut vous "lacher" en se basant sur l'absence de CT qui ne garanti pas que le car soit bien en état de rouler.

Parfois quant je vois les bétises écrites sur ce sujet, les" je crois que" ou les "j'ai entendu dire", ça me fait un peu bondir.
Il est parfois plus confortable de croire ce que l'on veut que de voir la réalité en face.

Sur le terrain, il reste toujours possible de trouver ponctuellement une certaine tolérance avec les représentants de l'ordre.
Cette tolérance ne prend évidemment pas le pas sur la loi qui reste en vigueur en cas de pépin.
La tolérance ne peut porter que sur l'absence de verbalisation pour notre cas particulier.

A+

[cravatospremier]

Tu as raison de le repréciser Gasmobil ...

[levieux57]

OK, gasmobil,
Mais alors, comment faire si le véhicule est refusé au CT, il reste au centre de contrôle ou on le laisse rentrer à l'atelier pour réparations, je ne connais pas beaucoup d'entreprise de transport PL ou TCP qui ont une plaque W(voir aucune).
Je pousse ma logique à fond: un jour 10 contrôle de prévus pour le centre :have_a_nice_day: , les 5 premiers sont refusés pour diverses raisons :TT_TT: , interdition de rouler (non conformes) :oh_noes: , le parking est plein de véhicules, que fait le centre, il ferme? :TT_TT: :TT_TT: :oh_noes: les autres RDV = vous renté chez vous, et là, les 5 autres n'ont pas de visites, donc non conformes, donc ne peuvent plus rouler, ou alors les boites doivent prévoir des mécanos avec le matos qui vont réparer sur place et payer des conducteurs sans véhicules qui ne travaillent pas :have_a_nice_day: .
Je sais c'est poussé à l'extrème, mais dans notre coin, la convoc suffit, c'est ce qui se pratique. Mais comme tu le dit: "dura lex, sed lex",
traduction "la loi est dure, mais c'est la loi"
Après, chaqu'un fait comme il veut.
à plus dans le bus
roger

[gasmobil]

Bonjour.

Je serais tenté de dire que le centre de contrôle technique n'est pas un centre de gardiennage pour véhicule non conforme.
En cas de refus au CT, c'est pas leur problème.

La convocation permet une souplesse éventuelle en cas de contrôle routier mais n'as aucune justification légale.

A+